Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAC
marc pachot

Numéro de dépôt :
3598490
Date de dépôt :
12/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2018
GRAC de marc pachot

Présentation de la marque GRAC

Déposée le 12 septembre 2008 par marc pachot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAC »

Le déposant est marc pachot domicilié(e) 50 avenue de la republique - 94320 - THIAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marc pachot domicilié(e) 50 avenue de la republique - 94320 - THIAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAC est expirée depuis le 12 septembre 2018.

marc pachot a également déposé les autres marques suivantes : TWIN'CUP


marc pachot - 50 avenue de la republique - 94320 - THIAIS - France


marc pachot - 50 avenue de la republique - 94320 - THIAIS - France


Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 24 août 2009 - Rejet partiel n°504703 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.